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Marques déposées par la société SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V
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CATCH FORMULE CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATCH FORMULE CONFORT
SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V, société néerlandaise

Numéro de dépôt :
92402463
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque CATCH FORMULE CONFORT

Déposée le 24 janvier 1992 par la société SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATCH FORMULE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V domicilié(e) Vleutensevaart 100 - 3532 - AD UTRECHT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CATCH FORMULE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATCH FORMULE CONFORT est expirée depuis le 24 janvier 2022.

SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : VAPONA


SARA LEE HOUSEHOLD CARE NEDERLAND B.V, société néerlandaise - Vleutensevaart 100 - 3532 - AD UTRECHT - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2209196 - Publication au BOPI 2000-11-07

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384992 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301938 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301939 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545203 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483419 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605135 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605136 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

Préparations pour détruire les insectes et les animaux nuisibles.Diffuseurs insecticides

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).